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CAS Déclarations

Déclarations en douane

Automatisez vos déclarations et réduisez vos délais d’expédition de plusieurs heures à quelques minutes. Le module Déclarations de notre logiciel de déclaration en douane prend en charge différents types de déclarations dans plusieurs pays pour l’importation, l’exportation et le transit.

Comment faire ses déclarations en douane avec CAS

D’un point de vue logistique, la transmission des déclarations en douane est un processus sensible au facteur temps et connu pour sa complexité. Face au patchwork réglementaire et juridique, à la diversité des structures de données et des protocoles de communication (y compris au sein d’un même territoire douanier comme l’Union européenne), cette tâche est souvent sous-traitée, gérée manuellement ou traitée à l’aide de solutions locales isolées. Toutes ces alternatives sont chronophages, source d’erreurs et augmentent les coûts administratifs.

Le module Déclarations de notre logiciel de déclaration en douane, CAS, vous permet d’automatiser entièrement et de bout en bout vos déclarations en douane ; il réduit les délais d’importation et d’exportation et consolide la gestion globale des opérations douanières au sein d’un système unique. Ne pensez-vous pas qu’il est temps de rapatrier vos opérations douanières en interne, à l’aide d’un logiciel spécifique permettant d’accéder aux données dont vous avez besoin pour gérer vos échanges internationaux de façon stratégique ?

CAS prend désormais en charge la gestion des accises : il suit automatiquement l’estimation de vos droits d’accise, et gère les mouvements d’accises et leur enregistrement dans le Système de contrôle des marchandises soumises à accise (EMCS) ainsi que les régimes d’entrepôt fiscal/de stockage des produits d’accise.

 

Reconnue pour ses résultats exceptionnels à l’exportation par le Service public fédéral Affaires étrangères de Belgique, la société Reynaers fait depuis longtemps figure de pionnier en matière d’exportation. Les capacités d’automatisation de CAS nous permettent de garder une longueur d’avance, grâce aux déclarations entièrement automatisées.

Wendy Van Vlasselaer
Responsable facturation, exportation et douanes — Reynaers Aluminium

Avantages du logiciel de déclaration en douane CAS

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Facilité d’intégration

Pour piloter vos opérations douanières, vous devez connecter votre système WMS ou ERP à votre logiciel de déclaration en douane. Trois possibilités s’offrent à vous pour connecter votre système à CAS. Vous pouvez, au choix, automatiser l’intégration à l’aide d’interfaces de programmation d’application (API) intuitives, importer vos données sous la forme de fichiers Excel, ou saisir vos données manuellement dans l’interface utilisateur de CAS grâce à notre fonctionnalité de déclaration manuelle.

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Dédouanement plus rapide

Non seulement CAS automatise la création et la transmission de vos déclarations en douane, mais sa fonctionnalité unique de double déclaration à partir d’un seul message lui permet de gérer toutes les déclarations à effectuer pour une expédition donnée en une seule opération. À partir d’un seul message, CAS transmet dans le même temps une déclaration d’exportation dans le pays de départ et une déclaration d’importation dans le pays de destination, en y associant les informations de transit pour un passage de frontière en toute fluidité.

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ROI immédiat

Grâce à CAS, notre logiciel de gestion douanière, le coût par transaction est 10 à 20 fois inférieur à celui d’un courtier en douane — et les déclarations s’effectuent instantanément, ce qui réduit les délais d’expédition à quelques minutes seulement. En souscrivant un abonnement à CAS, les entreprises peuvent économiser jusqu’à 90 % sur l’administration des formalités douanières et le montant total de leurs droits de douane. Les entreprises peuvent développer leur activité et leur chiffre d’affaires grâce aux fonctionnalités complètes et multi-pays de CAS.

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Gestion douanière à l’épreuve de l’avenir

C4T assure une veille étroite des modifications à venir dans la réglementation et les règles douanières des pays du monde entier. Cette logique est directement intégrée à CAS, ce qui vous donne l’assurance que vos déclarations sont conformes à la législation la plus récente. Nos clients ont la certitude que leurs échanges commerciaux internationaux sont conformes aux exigences actuelles des différentes autorités douanières, notamment dans le contexte post-Brexit et bien au-delà.

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Facilité d’intégration

Pour piloter vos opérations douanières, vous devez connecter votre système WMS ou ERP à votre logiciel de déclaration en douane. Trois possibilités s’offrent à vous pour connecter votre système à CAS. Vous pouvez, au choix, automatiser l’intégration à l’aide d’interfaces de programmation d’application (API) intuitives, importer vos données sous la forme de fichiers Excel, ou saisir vos données manuellement dans l’interface utilisateur de CAS grâce à notre fonctionnalité de déclaration manuelle.

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Dédouanement plus rapide

Non seulement CAS automatise la création et la transmission de vos déclarations en douane, mais sa fonctionnalité unique de double déclaration à partir d’un seul message lui permet de gérer toutes les déclarations à effectuer pour une expédition donnée en une seule opération. À partir d’un seul message, CAS transmet dans le même temps une déclaration d’exportation dans le pays de départ et une déclaration d’importation dans le pays de destination, en y associant les informations de transit pour un passage de frontière en toute fluidité.

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ROI immédiat

Grâce à CAS, notre logiciel de gestion douanière, le coût par transaction est 10 à 20 fois inférieur à celui d’un courtier en douane — et les déclarations s’effectuent instantanément, ce qui réduit les délais d’expédition à quelques minutes seulement. En souscrivant un abonnement à CAS, les entreprises peuvent économiser jusqu’à 90 % sur l’administration des formalités douanières et le montant total de leurs droits de douane. Les entreprises peuvent développer leur activité et leur chiffre d’affaires grâce aux fonctionnalités complètes et multi-pays de CAS.

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Gestion douanière à l’épreuve de l’avenir

C4T assure une veille étroite des modifications à venir dans la réglementation et les règles douanières des pays du monde entier. Cette logique est directement intégrée à CAS, ce qui vous donne l’assurance que vos déclarations sont conformes à la législation la plus récente. Nos clients ont la certitude que leurs échanges commerciaux internationaux sont conformes aux exigences actuelles des différentes autorités douanières, notamment dans le contexte post-Brexit et bien au-delà.

CAS nous fait gagner un temps considérable. Nous avons accéléré nos démarches d’exportation de 75 %, et nos déclarations d’importation de 50 %. Auparavant, nous attendions parfois jusqu’à quatre heures que notre courtier en douane traite nos déclarations. Avec CAS, nos déclarations sont transmises en beaucoup moins de temps.
Debbie Chorlton
Responsable du dédouanement — Ideal Standard
FONCTIONNALITÉS

Des fonctionnalités que vous allez adorer

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Déclaration directe 

 Transmission automatisée des déclarations en plusieurs étapes directement aux autorités douanières, avec la possibilité d’enrichir ou de vérifier les données de votre déclaration d’importation ou d’exportation avant envoi.
CAS est connecté aux systèmes douaniers de Belgique (AES, IDMS), des Pays-Bas (DMS), du Royaume-Uni (CDS) et d’Irlande (AIS, AES). 

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Visibilité

Accédez à vos données douanières depuis l’ensemble de vos sites à travers le monde et consultez les indicateurs de performance qui vous intéressent à l’aide des tableaux de bord intuitifs et des rapports intégrés.

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Partage de données 

CAS prend en charge plusieurs profils utilisateur : vous pouvez ainsi attribuer des accès à différents ensembles de données séparés en fonction des droits des utilisateurs. Les données peuvent facilement être partagées avec les partenaires commerciaux et d’autres systèmes.

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Recherche 

Filtrez et recherchez facilement vos envois selon divers attributs et recevez en temps réel le statut de vos expéditions et les demandes relatives aux déclarations. 

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Intégration 

Le module CAS Déclarations s’intègre à votre système WMS ou ERP pour uniformiser les données sur l’ensemble des plateformes. 

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Évolutivité 

Notre tarification et notre approche modulaire vous permettent de déployer le système sans attendre, en commençant par la fonctionnalité offrant la plus grande valeur ajoutée à votre entreprise, puis d’optimiser l’outil à mesure de votre croissance..

Double déclaration à partir d’un seul message

À partir d’un seul message, CAS transmet dans le même temps une déclaration d’exportation dans le pays de départ et une déclaration d’importation dans le pays de destination, en y associant les informations de transit pour un passage de frontière en toute fluidité. 

Nous vous aidons à préparer vos rapports MACF

Le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF, ou CBAM en anglais) impose aux entreprises de rendre compte chaque trimestre des émissions de carbone intrinsèques de leurs marchandises importées, en déclarant les émissions directes et indirectes, ainsi que le prix du carbone payé à l’étranger.

Le rapport de préparation au MACF contient des données sur les importations, au format exigé pour la soumission des rapports MACF. Il peut donc vous servir de point de départ, et vous n’aurez plus qu’à compléter les informations manquantes après les avoir obtenues au sein de votre organisation ou auprès de vos fournisseurs.

 
CBAM preparation report landing page image

Questions fréquentes concernant notre logiciel de gestion douanière

Vous avez d’autres interrogations sur l’automatisation de vos déclarations ? Voici les réponses aux questions les plus fréquentes. 

CAS gère-t-il les déclarations en douane pour plusieurs pays ?

CAS est une plateforme multi-pays, qui gère dans un seul système centralisé les déclarations en douane et les régimes particuliers de nombreux pays, notamment la Belgique, les Pays-Bas, le Royaume-Uni et l’Irlande. 

Comment CAS communique-t-il avec le système CDS au Royaume-Uni ?

Le système CDS (Customs Declaration Service) est le système utilisé par les services de douane au Royaume-Uni. C’est par lui que transitent les déclarations d’importation et d’exportation lorsque des marchandises entrent au Royaume-Uni et en sortent. CAS est connecté au système CDS pour des déclarations directes et automatisées.

Quelles sont les données pouvant être préremplies à l’aide d’intégrations et quelles sont les opérations manuelles requises pour compléter une déclaration d’importation ou d’exportation ?

CAS est conçu pour limiter les interventions manuelles autant que possible.
Le processus de déclaration est contrôlé par un système de gestion des exceptions, et vous n’avez besoin d’intervenir que dans des cas exceptionnels. Tous les types de données de référence (Master Data) sont préremplis, par ex. les codes d’article, les codes supplémentaires, les autorisations douanières et les références. Quant aux éléments de données configurables, vous pouvez choisir de les configurer dans CAS ou de les transmettre pour chaque transaction.

Comment fonctionne l’automatisation des déclarations d’importation et d’exportation dans CAS ? La plateforme suggère-t-elle une procédure douanière en fonction d’un flux douanier donné ?

CAS prend en charge les données d’expédition entrante ou sortante pour transmettre directement une déclaration aux autorités douanières. CAS décide automatiquement de la séquence de procédures déclaratives applicable à chaque expédition. Ce processus décisionnel peut être configuré selon différents paramètres et il s’adapte à un large éventail de procédures douanières dans différents pays. Après ingestion des données d’expédition, CAS enrichit automatiquement la transaction à l’aide de données des tables de décision configurables et des données de référence (Master Data). Cela réduit le nombre d’éléments de données à fournir pour chaque transaction. Cette approche vous évite également de devoir intégrer la logique douanière dans votre système WMS ou ERP. La logique douanière est entièrement intégrée à CAS.

Comment calculer mon volume de déclarations ?

Le tarif de votre abonnement aux modules CAS Déclarations et Régimes particuliers est déterminé en fonction de votre volume de déclarations. Celui-ci est calculé sur la base des transactions suivantes (chacune étant comptabilisée comme un élément de déclaration) :

  • Notification d’arrivée NCTS

  • Déclaration sortante NCTS

  • Déclaration EIDR

  • Déclaration d’importation ou d’exportation transactionnelle

  • Déclaration supplémentaire (exportation, importation)

  • Notification de système de communauté portuaire — entrante

  • Notification de système de communauté portuaire — sortante

CAS gère-t-il également les envois au Royaume-Uni par transport aérien ?

Pour importer ou exporter des marchandises par voie aérienne, vous devez transmettre et recevoir des documents douaniers. Pour utiliser CCS-UK pour vos envois par fret aérien, vous devez disposer d’un accord CCS-UK (badge, par ex.) et d’un logiciel de gestion douanière comme CAS, connecté au système CDS et homologué pour les déclarations en douane.

CCS-UK connecte les entreprises au système CDS et permet d’effectuer les déclarations en douane, le dédouanement et d’échanger divers messages et données entre les parties. Grâce à CAS, vous facilitez le traitement et la libération de votre fret aérien via CCS-UK.

Que se passe-t-il en cas de changement de législation ?

C4T assure une veille étroite des modifications à venir dans la législation douanière des pays du monde entier. Cette logique est directement intégrée à CAS, ce qui vous donne l’assurance que vos déclarations sont conformes aux règles douanières les plus récentes. Nos clients ont la certitude que leurs échanges commerciaux internationaux sont conformes aux exigences actuelles des différentes autorités douanières, notamment dans le contexte post-Brexit et bien au-delà.

Combien coûte CAS Déclarations ?

La tarification de CAS dépend des modules dont vous avez besoin, du nombre de déclarations et des services d’assistances inclus dans votre abonnement. Pour plus d’informations, rendez-vous sur notre page Tarifs.

Simplifiez vos opérations douanières

Évitez les erreurs, les amendes, les retards et les actions inefficaces. Automatisez vos déclarations avec CAS.