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      CAS Régimes particuliers

      Maîtrisez les régimes douaniers particuliers les plus complexes grâce à l’automatisation

      Profitez des régimes douaniers particuliers pour stocker, utiliser temporairement, transformer ou réparer vos marchandises en bénéficiant soit d’une suspension, soit d’une exonération partielle ou totale des droits d’importation. Le recours automatisé à des régimes douaniers particuliers peut être avantageux pour les entreprises exerçant des activités de transformation, de distribution ou de fabrication soumises à d’importants droits de douane.

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      Comment fonctionne notre logiciel de gestion douanière ?

      Pour favoriser l’activité économique, de nombreux pays octroient des autorisations de stockage et de transformation des marchandises qui permettent la suspension ou la suppression des droits de douane. Ces autorisations, appelées « régimes particuliers » dans le code des douanes de l’Union (CDU), incluent le perfectionnement actif (PA), le perfectionnement passif (PP), l’entrepôt douanier, la destination particulière et l’admission temporaire.

      Le régime des retours, quant à lui, vous évite de payer inutilement des droits de douane et de la TVA sur les marchandises réimportées.

      Les régimes particuliers peuvent vous faire réaliser d’importantes économies, améliorer vos processus douaniers et accélérer votre chaîne logistique, mais des fonctionnalités de gestion avancées sont nécessaires pour obtenir les autorisations délivrées par les services de douane. Ces régimes impliquent en effet de tenir des registres des soldes de stock en temps réel et de transmettre des rapports aux autorités douanières ; toutes ces tâches exigent une solution logicielle pour être gérées efficacement. Le module CAS Régimes particuliers de notre système d’automatisation des opérations douanières est une solution numérique parfaitement conforme qui vous permet non seulement d’appliquer et de gérer les régimes douaniers les plus complexes soumis à des obligations de gestion d’inventaire, mais aussi de produire d’un simple clic les rapports et déclarations obligatoires. L’outil assure le suivi et l’enregistrement des stocks disponibles et réservés, des mouvements de stocks et des registres de stock par autorisation et par lieu de stockage afin de satisfaire les obligations prévues par les autorités douanières.

       
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      CAS nous a fait économiser beaucoup d’argent en réduisant les coûts administratifs et les droits de douane pour nos marchandises placées sous perfectionnement actif, ce qui nous a convaincus que la solution serait aussi très utile pour notre projet d’entrepôt douanier.

      Shaun Hall
      Responsable douane et commerce international — Honda Motor Europe

       

       

      Avantages du module CAS Régimes particuliers

       

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      Réduction des coûts 

      Économisez sur les droits de douane ou évitez-les complètement grâce aux régimes particuliers tels que le perfectionnement actif ou l’entrepôt douanier, qui offrent d’importants avantages économiques aux entreprises qui participent au commerce international. 

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      Visibilité 

      Générez instantanément les rapports que vous devez transmettre aux autorités douanières. Prenez de la hauteur, suivez vos indicateurs de performance et vérifiez où en sont vos opérations grâce à un tableau de bord intuitif qui vous offre une vue d’ensemble centralisée et en temps réel de toutes vos opérations dans de multiples pays.

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      Conformité garantie 

      Ayez l’assurance d’être toujours en règle en cas de changement de législation douanière : CAS est constamment mis à jour par les experts en formalités douanières de C4T.

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      Évolutivité 

      Gagnez en agilité organisationnelle grâce à la possibilité d’intégrer rapidement des échanges commerciaux transfrontaliers ainsi que de nouveaux lieux de stockage et sites de production, ou de réduire la voilure pour vous concentrer sur le marché local. 

      CAS FONCTIONNALITÉS

      Des fonctionnalités que vous allez adorer

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      Automatisation 

      CAS sélectionne automatiquement les registres de stock, suggère la procédure douanière qui s’applique pour apurer le régime et génère la déclaration correspondante. 

      C4T Emoji_Magnifying Glass_Teal

      Génération de rapports 

      En un seul clic, CAS produit instantanément les déclarations et les rapports exigés par les autorités douanières afin de répondre aux obligations administratives et de prouver que vous êtes en règle. 

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      Optimisation

      CAS automatise la sélection des marchandises disponibles, des marchandises réservées ou des marchandises de l’Union en fonction des avantages liés aux droits de douane, de façon à réduire les coûts et à maximiser les bénéfices.

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      Partage de données 

      Partagez vos données, vos mises à jour de statuts et autres informations avec vos partenaires commerciaux et avec d’autres systèmes connectés à CAS. 

      C4T Emoji_Tick2_Cerise Teal

      Intégration 

      Le module Régimes particuliers communique directement avec votre système WMS ou ERP via des API afin de recevoir vos mouvements d’articles et vos nomenclatures de matériaux et produits. 

      Questions fréquentes

      Vous souhaitez en savoir plus sur le fonctionnement des régimes douaniers particuliers et sur la manière dont CAS facilite leur utilisation ? Voici les réponses aux questions les plus fréquentes.

      Qu’entend-on par « régimes douaniers particuliers » ?

      Les régimes particuliers désignent un ensemble de procédures et de mesures permettant de suspendre temporairement ou partiellement les droits de douane, taxes et autres frais sur les marchandises importées ou exportées. Ces régimes ont pour objectif de faciliter les échanges commerciaux, de stimuler la compétitivité et de favoriser le développement économique.

      La gestion des régimes particuliers est-elle intégrée à CAS de façon uniforme pour tous les pays pris en charge ?

      Oui. Le module Régimes particuliers communique avec les modules Déclarations et Données de référence (Master Data), ainsi qu’avec les autorités douanières concernées. Le module répond à toutes les obligations légales et administratives associées aux régimes de l’entrepôt douanier, du perfectionnement actif, du perfectionnement passif, de la destination particulière et de l’admission temporaire, ainsi qu’au régime des retours.

      Comment CAS gère-t-il les registres de stock et comment s’assurer qu’ils sont fidèles à la situation sur le terrain ?

      Le module Régimes particuliers possède des fonctionnalités avancées de tenue de registres, de génération de rapports et d’optimisation des droits de douane. Les registres de stock utilisés dans le cadre des régimes particuliers sont mis à jour en fonction des mouvements indiqués dans vos déclarations en douane, mais également des mouvements reçus directement de votre système ERP ou WMS. Pour les produits transformés, la composition, obligatoire, peut être ingérée dans CAS à partir de différents messages, généralement les nomenclatures ou les ordres de fabrication.

      Le perfectionnement passif est-il un régime particulier ?

      Oui. Le perfectionnement passif est un régime douanier particulier grâce auquel les entreprises peuvent exporter des marchandises en dehors de leur territoire douanier en vue de les transformer ou de les réparer, puis les réimporter sans payer de droits de douane ou de taxes sur la valeur ajoutée durant la phase de transformation ou de réparation. Ce régime leur permet de réduire leurs coûts de production, de gagner en compétitivité et d’accéder à de nouveaux marchés.

      Comment CAS assure-t-il la gestion du perfectionnement actif et passif ?

      La gestion du perfectionnement actif ou passif dans CAS s’appuie sur les données comptables (registres). Les registres de stock utilisés dans le cadre des régimes particuliers sont mis à jour en fonction des mouvements indiqués dans vos déclarations en douane et des mouvements reçus de votre système ERP ou WMS. Ces registres de stock, hébergés dans CAS, servent de base aux rapports adressés aux autorités douanières.

      Est-il obligatoire d’obtenir une autorisation pour bénéficier du régime particulier de l’entrepôt douanier ?

      Oui, une autorisation est obligatoire si vous souhaitez gérer un entrepôt douanier.