Gérer les procédures douanières et d’accise complexes pour les opérateurs spécialisés dans le stockage de vracs liquides et de produits énergétiques
CES ENTREPRISES NOUS FONT CONFIANCE
Relever le défi des opérations douanières et d’accise liées aux vracs
Pourquoi les logiciels de gestion douanière standard ne suffisent pas
Le stockage de vracs liquides et de produits énergétiques fait partie des secteurs les plus exigeants en matière de procédures douanières. Une même expédition peut passer par le transit, l’EMCS, l’entrepôt douanier, le perfectionnement actif, l’entreposage sous régime suspensif de droits d’accise et l’exportation avant que vous puissiez clore les registres. Ajoutez à cela les opérations de mélange, les variations de densité, les inventaires en évolution permanente, la présence de produits UE et non UE dans la même cuve, les obligations EMCS et les déclarations réglementaires obligatoires... on comprend facilement que les logiciels de gestion douanière standard ne sont tout simplement pas adaptés à cette complexité. CAS l’est. Il prend en charge la totalité des flux de douanes et d’accise, ainsi que la complexité qui les accompagne.
Huit grands problèmes identifiés
En tant qu’opérateur de transport de vracs, vous êtes confronté à de nombreux problèmes liés aux droits de douanes et d’accise que les logiciels de gestion douanière standard ne sont pas capables de gérer. Voici un aperçu de ce qui rend les opérations de vrac particulièrement complexes dans la pratique.
Dans les opérations de vrac, il est rare qu’une expédition suive un seul régime douanier du début à la fin. La cargaison peut arriver sous le régime du transit, être importée dans un entrepôt douanier où elle fait l’objet d’une suspension de droits, puis transférée vers un entrepôt fiscal où la suspension des droits d’accise s’applique, avant de finir par être exportée en faisant l’objet d’un mouvement EMCS et d’une déclaration d’exportation. Chacune de ces étapes constitue un acte douanier distinct, auquel se rattachent une déclaration propre, la réponse des autorités douanières et un délai spécifique. La coordination de ces éléments, qu’elle s’effectue manuellement ou entre plusieurs systèmes disparates, crée un risque important d’erreur et de retard.
Les marchandises déplacées sous suspension des droits d’accise, comme le GNL, le gasoil et les autres dérivés pétroliers, les esters méthyliques d’acides gras (FAME), l’éthane et certains additifs, doivent être accompagnées de documents administratifs électroniques (e-AD) transmis par l’intermédiaire du système EMCS. Une fois les marchandises arrivées, le destinataire doit confirmer la réception sous cinq jours ouvrés. Si la destination change pendant le transport, le document doit être mis à jour. Si les marchandises sont perdues ou que les quantités livrées sont moindres, les quantités manquantes doivent être déclarées et justifiées. Ces opérations exigent des types de messages spécifiques, qui doivent être transmis dans le bon format, dans le bon ordre et dans les délais impartis. Si un délai n’est pas respecté ou qu’un message du mauvais type est transmis, la suspension des droits de douane peut être perdue et des droits d’accise peuvent être immédiatement exigibles.
Les exportateurs de vrac utilisent souvent des régimes d’exportation simplifiés : une déclaration simplifiée est transmise avant le départ, puis une déclaration complémentaire s’y ajoute. Lorsque l’expédition implique également un mouvement EMCS, le système d’accise émet un code de référence administratif (ARC) qui doit apparaître sur la déclaration d’exportation. En pratique, cela signifie que le système d’exportation et le système d’accise doivent pouvoir échanger des données automatiquement. Si cette opération s’effectue manuellement, un goulot d’étranglement se crée pour chaque expédition. Au-delà de la liaison des codes ARC, le maintien de la conformité des déclarations tout au long d’une expédition est un véritable défi en soi. Les petites modifications (mise à jour des quantités ou confirmation EMCS) ne devraient pas imposer une rectification formelle. De plus, les douanes doivent être notifiées lorsqu’un mouvement commence afin de pouvoir le surveiller. En pratique, cela signifie que le système de gestion douanière doit gérer les ajustements incrémentiels de manière intelligente.
Les vracs liquides peuvent être mélangés avant même d’arriver au terminal. Une fois les marchandises déchargées, le mélange se poursuit sur le site. Les volumes reçus ne sont pas toujours identiques aux volumes envoyés, à cause des mélanges, des différences de température ou des pertes naturelles pendant le transport. Ajoutons à cela les pipelines qui fuient en continu, et il devient manifeste que les inventaires sont en évolution constante et que les niveaux de stock doivent être mis à jour en temps quasi réel pour rester fidèles à la réalité. De plus, une même cuve peut contenir des marchandises qui dépendent de différents régimes douaniers simultanément : marchandises UE et non UE mêlées dans un contenant physique unique Chaque marchandise correspond à différentes obligations, à différents régimes et à un délai spécifique d’exigibilité des droits. Pour suivre le tout de façon précise, au niveau de chaque catégorie de produit et de chaque régime douanier, un système d’inventaire standard ne suffit pas. La réglementation UE définit des seuils communs pour les pertes partielles spécifiques pour chaque type de produit, et les tolérances varient selon le pays et le flux. Tout dépassement de ces seuils déclenche l’établissement d’une déclaration formelle de quantités manquantes.
Les marchandises placées dans un entrepôt fiscal bénéficient d’une suspension des droits d’accise, ce qui signifie que les droits afférents ne sont pas encore exigibles. Dès l’instant où la suspension est levée, les droits deviennent exigibles sur ces marchandises. À tout moment, vous devez savoir quelles marchandises sont placées sous régime suspensif, lesquelles ont été dédouanées, ainsi que la situation fiscale qui en résulte. Vous devez également transmettre à l’administration nationale compétente les déclarations obligatoires mentionnant l’état des stocks de produits soumis à accise et l’état des stocks de produits pétroliers sur une base mensuelle, trimestrielle et annuelle.
Beaucoup d’expéditions en vrac arrivent ou partent sous le régime du transit, qu’il s’agisse d’un mouvement de transit isolé ou combiné à une déclaration d’importation/exportation ou à un mouvement EMCS. Le transit requiert un échange de messages dédié avec le système NCTS, ainsi que des garanties financières propres. Si plusieurs représentants sont autorisés pour une garantie spécifique, chacun doit être enregistré auprès de l’administration douanière. La gestion de cet aspect en plus du reste de la chaîne documentaire génère une complexité que les outils de gestion douanière standard sont rarement capables de gérer au sein d’un flux combiné.
Les terminaux de vrac opèrent en continu. Lorsqu’un système de gestion douanière national est inaccessible, vous avez toujours besoin d’expédier les marchandises, en particulier dans le cadre des mouvements d’accise, où un retard peut avoir des répercussions commerciales. La législation de l’UE prévoit des dispositions qui autorisent à commencer les mouvements sur papier en cas d’interruption de service, mais ces mouvements doivent être minutieusement gérés et rapprochés une fois le système restauré. De plus, lorsque les déclarations sont suspendues à la suite d’une interruption de service, elles doivent être résolues sans perdre le suivi de la situation des stocks ni la conformité opérationnelle.
Les terminaux de vrac opèrent en continu. Lorsqu’un système de gestion douanière national est inaccessible, vous avez toujours besoin d’expédier les marchandises, en particulier dans le cadre des mouvements d’accise, où un retard peut avoir des répercussions commerciales. La législation de l’UE prévoit des dispositions qui autorisent à commencer les mouvements sur papier en cas d’interruption de service, mais ces mouvements doivent être minutieusement gérés et rapprochés une fois le système restauré. De plus, lorsque les déclarations sont suspendues à la suite d’une interruption de service, elles doivent être résolues sans perdre le suivi de la situation des stocks ni la conformité opérationnelle.
Vous gérez vos expéditions dans votre plateforme WMS, ERP ou vos systèmes de gestion des terminaux. Il est impossible de gérer les déclarations en douane séparément de ces systèmes. Votre logiciel de gestion douanière doit recevoir les données d’expédition de votre système, appliquer la logique douanière adaptée, transmettre les déclarations et renvoyer les mises à jour de statut, sans qu’il soit nécessaire de ressaisir les données manuellement. Lorsqu’une expédition est mise à jour dans votre système, ces changements doivent se propager automatiquement jusqu’aux déclarations correspondantes.
La réponse CAS
Les problèmes présentés ci-dessus ne sont pas des situations exceptionnelles. Ils représentent le quotidien des opérations douanières relatives aux vracs, et ils nécessitent une plateforme conçue pour les traiter, pas un outil dont on détourne les fonctionnalités pour l’adapter. CAS gère de façon native tous les aspects les plus complexes des opérations douanières et des flux d’accise liés aux vracs, y compris tous les problèmes énoncés sur cette page.
CAS connecte les étapes déclaratives pour former une chaîne intégrale, de bout en bout. Une expédition arrive sous le régime du transit, elle est transférée un entrepôt douanier ou vers le régime du perfectionnement actif, puis elle passe dans un entrepôt fiscal avant de repartir via un mouvement EMCS auquel est associée une déclaration d’exportation : tout est géré comme un unique flux connecté. Le résultat de chaque étape est automatiquement propagé dans l’étape suivante. Il n’y a aucun basculement manuel entre les procédures, et ces chaînes composées de plusieurs étapes sont déjà en production chez des opérateurs de vrac à l’heure où vous lisez ces lignes.
Fonctionnement
Chaque étape du processus douanier, qu’il s’agisse d’une déclaration de transit, d’importation ou un document électronique EMCS, est gérée comme une étape de flux distincte au sein de CAS. Les étapes sont liées les unes aux autres de sorte que le résultat d’une étape se propage automatiquement à la suivante.
1. Vous transmettez l’expédition
• Vous communiquez vos données d’expédition à CAS via l’API.
• CAS utilise des règles personnalisables pour déterminer les régimes douaniers qui s’appliquent et dans quel ordre.
• CAS crée la chaîne d’étapes déclaratives correspondantes pour votre expédition.
2. CAS traite chaque déclaration
• Chaque étape déclarative est transmise aux bons systèmes de gestion douanière dans le pays concerné.
• Les réponses de l’administration, telles que les confirmations d’acceptation ou les codes de référence administrative correspondant à un mouvement EMCS, sont reçues par CAS et automatiquement propagées à la prochaine étape qui en a besoin.
• Votre système est notifié de tout changement de statut via l’API.
3. Mise à jour des stocks et de la situation d’accise
• Chaque importation vers un entrepôt douanier ou un entrepôt fiscal, chaque opération de mélange et chaque retrait est enregistré dans CAS et lié à la déclaration sous-jacente.
• Les seuils de perte sont vérifiés automatiquement. Les quantités manquantes qui restent dans les tolérances autorisées sont traitées sans qu’une déclaration soit requise. Lorsque les seuils sont dépassés, le message EMCS correspondant est déclenché.
4. Déclarations et traçabilité d’audit
• CAS conserve un enregistrement complet de chaque déclaration et de chaque message échangé avec le système de gestion douanière, de même que chaque mouvement de stock.
• Les déclarations réglementaires (registres des droits d’accise, rapport de solde de stock et rapports de solde de produits pétroliers pour la Belgique) sont générées à partir de ces données.
Des fonctionnalités que vous allez adorer
Prise en charge de tout le cycle de vie EMCS
Pour les mouvements d’accise, CAS gère la totalité du cycle de vie EMCS : transmission des e-AD, réception des codes ARC, traitement des rapports de réception, gestion des annulations, des changements de destination et des notifications de quantités manquantes ou de retard. Des listes de travail préfiltrées garantissent que les bonnes actions sont présentées aux bonnes personnes au bon moment, et des notifications de suivi sont automatiquement transmises au destinataire : aucune intervention manuelle ne risque de perturber la fluidité des opérations. Chaque mouvement fait l’objet d’un suivi par rapport à son délai réglementaire. Lorsqu’une expédition requiert également une déclaration d’exportation, CAS la lie automatiquement au mouvement EMCS dès l’émission du code ARC. Avec CAS, il vous suffit de renvoyer vos données d’expédition mises à jour ; CAS s’occupe du reste et applique uniquement les modifications et notifie les autorités douanières en conséquence.
Suivi des stocks en temps réel
Les stocks font l’objet d’un suivi en temps réel à la fois au niveau de l’entrepôt douanier et de l’entrepôt fiscal, y compris en ce qui concerne les quantités mélangées et la distinction entre les marchandises intra-UE, les marchandises pour lesquelles les droits d’accise ont été acquittés et les marchandises sous suspension des droits d’accise. Les seuils de pertes sont configurés par catégorie de produit ; les quantités manquantes qui restent dans les tolérances sont traitées automatiquement, et la situation fiscale est actualisée en permanence. L’optimisation du prélèvement des stocks garantit que les marchandises sont prélevées dans le bon inventaire pour chaque mouvement, en fonction de leur situation douanière et fiscale (droits d’accise). Les rapports réglementaires sont directement générés à partir des données de CAS.
Continuité des opérations
Lorsqu’un système de gestion douanière subit une interruption de service, un système de repli de continuité des opérations assure la fluidité des flux et effectue les rapprochements nécessaires une fois le système récupéré. CAS prend en charge les procédures de continuité de l’activité, ce qui permet aux déclarations en douane et aux mouvements d’accise de se poursuivre en cas d’interruption de service, en réconciliant automatiquement les différents éléments lorsque le système est restauré. Lorsque les déclarations suspendues dans ce type de situation sont résolues sans perdre la situation des stocks ni la conformité opérationnelle.
Intégration API
CAS se connecte à votre système ERP, TMS, middleware ou WMS à l’aide d’une API. Votre système transmet les données relatives à l’expédition ; CAS applique la logique douanière appropriée, transmet les déclarations et assure automatiquement la mise à jour des différents statuts.
Avantages
Une plateforme pour toute votre chaîne
Les importations, le placement sous entrepôt douanier ou fiscal, les mouvements EMCS et les exportations sont tous gérés dans CAS. Vous ne gérez plus des systèmes isolés pour chaque procédure, avec le risque de devoir transférer manuellement des données de l’un à l’autre.
Dédouanement plus rapide, automatisation accrue
CAS établit automatiquement un lien entre les étapes déclaratives : le dédouanement des marchandises s’effectue en quelques minutes au lieu de plusieurs heures. L’arrivée des marchandises en transit, l’acceptation des importations et les autorisations EMCS se propagent directement à l’étape suivante sans saisie manuelle. Lorsque les quantités sont modifiées à la suite d’un chargement ou d’un déchargement, il vous suffit de renvoyer les données et CAS met uniquement à jour les valeurs modifiées. Aucune rectification, aucune reprise manuelle, aucun retard.
Conformité complète pour les mouvements d’accises
La totalité des messages EMCS est prise en charge : déclarations de réception, annulations, changements de destination, réponses concernant les quantités manquantes et notifications de retard. Les délais sont suivis pour chaque mouvement de sorte que rien ne passe entre les mailles du filet. Du côté de l’entrepôt douanier, CAS gère la totalité du cycle de vie des stocks, du chargement initial à l’enlèvement des marchandises sous régime suspensif en passant par les mélanges. Les pertes, les excédents et les variations de densités sont enregistrés et traités en tenant compte des seuils configurés. La situation fiscale est mise à jour en temps réel à chaque étape.
Une situation des stocks fiable
Les stocks de votre entrepôt douanier ou entrepôt fiscal sont mis à jour en temps réel à chaque mouvement, mélange ou enlèvement. Les seuils de pertes sont configurés pour chaque catégorie de produit soumis à des droits d’accises, conformément à la réglementation UE. Les pertes qui restent dans les tolérances sont traitées automatiquement ; celles qui les dépassent sont signalées. CAS convertit les unités de mesure entre les différentes autorisations, en s’appuyant sur les données de densité pour convertir l’unité applicable sous le régime de l’entrepôt douanier vers l’unité applicable sous le régime de l’entrepôt fiscal.
Des déclarations réglementaires toujours à portée de main
Les rapports de solde de stocks soumis à accise et les rapports de stocks de produits pétroliers sont générés directement à partir de CAS à une fréquence mensuelle, trimestrielle et annuelle. Aucune compilation manuelle, aucun rapprochement à faire entre des systèmes isolés, et aucun risque d’erreur dans les transmissions faites aux autorités nationales.
Résilience en cas de panne des systèmes
Un système de repli de continuité des opérations permet aux mouvements EMCS et aux déclarations en douane de commencer sur papier lorsque les systèmes de gestion douanière ne sont pas disponibles, puis de rapprocher les données au moment de la reprise. Les déclarations en suspens sont résolues grâce à un processus de remédiation structuré. La continuité de vos opérations et la traçabilité de votre conformité restent assurées.
Questions fréquentes
Oui. Les importations, les exportations, le transit, le placement sous entrepôt douanier ou fiscal et les mouvements EMCS sont tous gérés dans CAS, sans que vous ayez besoin de systèmes distincts pour chaque procédure.
Chaque opération de mélange est enregistrée dans CAS et liée à la déclaration sous-jacente. CAS utilise les données de densité pour convertir les unités applicables entre le régime de l’entrepôt douanier et celui de l’entrepôt fiscal.
Il vous suffit de renvoyer vos données d’expédition mises à jour ; CAS met uniquement à jour les informations modifiées et notifie les autorités douanières en conséquence. Aucune rectification n’est nécessaire.
Oui. Des marchandises UE et non UE peuvent être mêlées dans un contenant physique unique. Chaque marchandise correspond à différentes obligations, à différents régimes et à un délai spécifique d’exigibilité des droits.
La complexité des vracs en toute simplicité
CAS gère de façon native tous les aspects les plus complexes des opérations douanières et des flux d’accise liés aux vracs.