Perturbations opérationnelles
La saisie manuelle des données entraîne des retards d’expédition, des erreurs de suivi et des risques de non-conformité. Les procédures sont d’autant plus complexes que les règles, les taux de droits de douane ou encore les unités de mesure varient d’un pays ou d’une région à l’autre. De plus, chaque catégorie de produit est soumise à des obligations spécifiques, d’où l’importance d’être rigoureux dans la gestion des données.
Complexité de l’entreposage
L’entreposage des produits soumis à accise (ou l’entrepôt fiscal) diffère le paiement des droits de douane, mais nécessite un suivi des stocks minutieux. Les entreprises doivent consigner chaque mouvement de manière transparente : en cas d’audit, leurs registres pour les trois à six années précédentes pourront être inspectés.
Impact financier
Le montant élevé des frais de douane à payer d’avance et les différents taux de droit d’accise en fonction des catégories peuvent générer des risques de trésorerie. Les erreurs de calcul manuel peuvent entraîner de lourdes amendes, ou l’exigibilité de l’accise pour des produits en régime de suspension. La dispersion des données dans plusieurs systèmes complique le respect des obligations réglementaires.
Conformité simplifiée
CAS intègre la conformité des marchandises soumises à droits d’accise directement dans la gestion des formalités douanières, éliminant ainsi le recours à des systèmes multiples et à des processus hétérogènes. La standardisation des flux, les validations embarquées et les données de référence réutilisables permettent d’exécuter les obligations relatives aux droits d’accise de manière uniforme sur l’ensemble des sites et des pays concernés. Grâce aux options d’intégration flexibles (dont les API ou l’importation de fichiers Excel), les entreprises s’adaptent en gardant le contrôle. Les mises à jour réglementaires continues facilitent le respect de la conformité dans un cadre législatif en constante évolution.
Automatisation des formalités et des rapports
CAS transforme la gestion des accises en un flux entièrement automatisé, qui couvre les mouvements de produits soumis à accise, le calcul des droits, le suivi des stocks et la création des rapports. Grâce à la mise à jour des statuts en temps réel et aux flux de travail guidés, les interventions manuelles et la gestion des exceptions sont moins fréquentes. Des rapports personnalisés et spécifiques à votre territoire douanier sont générés automatiquement afin de répondre aux obligations périodiques de rapports et d’audit en évitant les tâches manuelles généralement associées à la conformité des opérations d’accise.
Optimisation de la trésorerie
Comme il permet de suspendre les droits d’accise à l’aide des mécanismes d’entrepôt fiscal/d’accise, CAS aide les entreprises à différer le paiement de leurs droits d’accise jusqu’à la mise à la consommation des produits. Les équipes financières contrôlent mieux leur exposition aux droits d’accise grâce à l’administration automatisée des stocks et à la visibilité totale des droits en suspens ou acquittés. Cette approche améliore la prévisibilité de la trésorerie, atténue la pression sur le fonds de roulement et facilite la planification financière à mesure que les volumes traités augmentent.
Efficacité opérationnelle et évolutivité
CAS remplace les processus d’accise manuels, basés sur des tableaux, par un système standardisé et automatisé capable d’évoluer en prenant en compte de nouveaux sites et de nouveaux pays. Les équipes s’appuient sur une source unique de vérité avec suivi en temps réel du statut des marchandises, ce qui leur évite de reprendre les opérations, de travailler dans l’urgence ou de dépendre de l’expertise de certaines personnes. CAS est une solution cloud native avec intégration ERP complète.
En tant que telle, elle s’adapte à l’évolution des volumes et de la complexité réglementaire sans alourdir la charge opérationnelle. Les entreprises poursuivent leur croissance en préservant leur efficacité, leur contrôle et leur conformité.
CAS intègre la conformité des marchandises soumises à droits d’accise directement dans la gestion des formalités douanières, éliminant ainsi le recours à des systèmes multiples et à des processus hétérogènes. La standardisation des flux, les validations embarquées et les données de référence réutilisables permettent d’exécuter les obligations relatives aux droits d’accise de manière uniforme sur l’ensemble des sites et des pays concernés. Grâce aux options d’intégration flexibles (dont les API ou l’importation de fichiers Excel), les entreprises s’adaptent en gardant le contrôle. Les mises à jour réglementaires continues facilitent le respect de la conformité dans un cadre législatif en constante évolution.
CAS transforme la gestion des accises en un flux entièrement automatisé, qui couvre les mouvements de produits soumis à accise, le calcul des droits, le suivi des stocks et la création des rapports. Grâce à la mise à jour des statuts en temps réel et aux flux de travail guidés, les interventions manuelles et la gestion des exceptions sont moins fréquentes. Des rapports personnalisés et spécifiques à votre territoire douanier sont générés automatiquement afin de répondre aux obligations périodiques de rapports et d’audit en évitant les tâches manuelles généralement associées à la conformité des opérations d’accise.
Comme il permet de suspendre les droits d’accise à l’aide des mécanismes d’entrepôt fiscal/d’accise, CAS aide les entreprises à différer le paiement de leurs droits d’accise jusqu’à la mise à la consommation des produits. Les équipes financières contrôlent mieux leur exposition aux droits d’accise grâce à l’administration automatisée des stocks et à la visibilité totale des droits en suspens ou acquittés. Cette approche améliore la prévisibilité de la trésorerie, atténue la pression sur le fonds de roulement et facilite la planification financière à mesure que les volumes traités augmentent.
CAS remplace les processus d’accise manuels, basés sur des tableaux, par un système standardisé et automatisé capable d’évoluer en prenant en compte de nouveaux sites et de nouveaux pays. Les équipes s’appuient sur une source unique de vérité avec suivi en temps réel du statut des marchandises, ce qui leur évite de reprendre les opérations, de travailler dans l’urgence ou de dépendre de l’expertise de certaines personnes. CAS est une solution cloud native avec intégration ERP complète.
En tant que telle, elle s’adapte à l’évolution des volumes et de la complexité réglementaire sans alourdir la charge opérationnelle. Les entreprises poursuivent leur croissance en préservant leur efficacité, leur contrôle et leur conformité.
Centralisation de la gestion des accises et des déclarations en douane
Gérez vos opérations d’accise et vos déclarations en douane à partir d’une seule plateforme centrale. Éliminez les intermédiaires, réduisez la complexité et maintenez une visibilité et un contrôle absolus de vos opérations d’accise et de vos déclarations douanières.
Visibilité et rapports auditables
Accédez à vos données d’accise depuis l’ensemble de vos sites à travers le monde (mouvements EMCS, droits acquittés ou registres de stock d’entrepôt fiscal) et consultez les indicateurs de performance qui vous intéressent à l’aide des tableaux de bord intuitifs et des rapports intégrés.
Validation avant transmission
Le principe de validation des quatre yeux garantit que toute modification des données relatives à l’accise (ajustement des calculs des droits d’accise ou des déclarations, par exemple) doit être approuvée par au moins deux personnes afin d’optimiser la conformité.
